Petite Enfance

Des structures d’accueil collectif existent sur le territoire de la CC Veyle.

Lien vers le site de la CC Veyle

Le dossier de pré inscription peut être téléchargé ici :

Dossier_pre-inscription_structures_petite_enfance_MAJ0721

Les relais assistant(e)s maternel(le)s sont des lieux d’échanges valorisant l’accueil du jeune enfant à domicile. Les relais permettent aux assistant(e)s maternel(le)s de se rencontrer, d’être informées et soutenues dans l’exercice de leur profession.
Ils aident également les familles qui sont à la recherche d’un mode de garde sur le territoire et leur apportent une aide dans les démarches administratives à accomplir comme particuliers employeurs.

Ils sont gérés par la Communauté de Communes de la Veyle.

Lien vers le site internet de la CCV

Pour des informations plus générales : lien vers le site de la Caisse d’Allocations Familiales Mon Enfant.fr

Enfance Jeunesse

Les services Enfance et Jeunesse de la Communauté de Communes de la Veyle assurent la gestion et la coordination de plusieurs secteurs d’activités :
Des centres de loisirs (ALSH) pour les enfants de 3 à 11 ans, fonctionnant toutes les vacances scolaires (Noël excepté) et les mercredis.
Des accueils périscolaires accueillant les enfants d’âge primaire avant et après l’école sur les communes de Chanoz-Chatenay, Chaveyriat, Mézériat, St Julien sur Veyle et Vonnas.
Un activités ados pour les 11-16 ans, fonctionnant pendant les vacances scolaires (Noël excepté).                                                                                                                   –  Accompagnement des projets initiatives jeunes “du projet à l’action”            Des Relais d’Assistantes Maternelles (RAM), lieu d’information, d’aide et d’animation pour les assistantes maternelles et les familles.

Lien vers le site internet de la CCV – Secteur Enfants

Lien vers le site internet de la CCV – Secteur Ados

Pour des informations plus générales : lien pour le site Vies de Famille de la CAF

Délégués aux commissions et syndicats intercommunaux

Délégués communautaires à la Communauté de Communes de la Veyle :

Titulaire : Guillaume AGATY

Suppléante : Christelle LEMONON

Commissions intercommunales :

Culture -Tourisme : Gaëlle ZANA GONCALVES

Services aux publics et aux familles : Léna SCHWEIZER

Transition écologique et mobilité : Jean-Jacques BILLET

Aménagement du territoire et développement économique : Vincent ROCH

Eau et assainissement : Dominique BEAUDET

Référents PLUi : titulaire Guillaume AGATY, suppléant Stéphane VEUILLET

Délégués aux syndicats intercommunaux :

SCOT : titulaire Vincent ROCH, suppléant Stéphane VEUILLET

SIEA : titulaire Vincent ROCH, suppléant Stéphane VEUILLET

Syndicat Eau Potable Bresse Dombes Saône :

titulaire Dominique BEAUDET, suppléant Nicolas GUERIN

Syndicat Veyle Vivante : titulaire Guillaume AGATY suppléant Jean-Jacques BILLET

SMIDOM Veyle Saône : titulaire Guillaume AGATY suppléant Marc BOUCHARD

Commissions communales

Le Maire est président de droit de chaque commission communale.

Voirie – Urbanisme :

Responsable : Dominique BEAUDET

Membres :

Jean-Jacques BILLET

Damien BAGNE

Stéphanie BAUSIER

Marc BOUCHARD

Hervé GIRARD

Sonia SEVE

Bâtiments :

Responsable : Jean-Jacques BILLET

Membres :

Christelle LEMONON

Stéphanie BAUSIER

Nicolas GUERIN

Corinne JACQUESSON

Vincent ROCH

Gaëlle ZANA-GONCALVES

Vie associative – Animation – Communication :

Responsable : Christelle LEMONON

Membres :

Damien BAGNE

Stéphanie BAUSIER

Marc BOUCHARD

Corinne JACQUESSON

Léna SCHWEIZER

Sonia SEVE

Affaires scolaires :

Responsable : Christelle LEMONON

Membres :

Jean-Jacques BILLET

Corinne JACQUESSON

Léna SCHWEIZER

Finances :

Guillaume AGATY

Christelle LEMONON

Dominique BEAUDET

Jean-Jacques BILLET

Damien BAGNE

Marc BOUCHARD

Nicolas GUERIN

Gaëlle ZANA GONCALVES

Sécurité au travail

Guillaume AGATY

Christelle LEMONON

Dominique BEAUDET

Jean-Jacques BILLET

Marc BOUCHARD

Léna SCHWEIZER

Damien BAGNE

Nicolas GUERIN

Sonia SEVE

Corinne JACQUESSON

 

Inscriptions sur la liste électorale

Les nouveaux habitants doivent demander, auprès du Secrétariat de Mairie, leur inscription sur les listes électorales de la commune.

Formulaire de demande d’inscription pour les citoyens de nationalité française cerfa_12669-02

Vous pouvez également effectuer votre demande d’inscription directement en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396

Un citoyen de l’Union européenne qui réside en France peut participer aux élections municipales et aux élections européennes dans les mêmes conditions qu’un électeur français. Pour exercer ce droit de vote, il doit être inscrit sur les listes électorales complémentaires municipale et/ou européenne. Vous trouverez toutes les informations et les formulaires de demande à rapporter au Secrétariat de Mairie  sur le site Service Public

Recensement militaire

Recensement militaire

Le recensement militaire des jeunes (filles et garçons) de 16 ans est obligatoire. Les jeunes filles et garçons de nationalité française doivent se faire recenser à la Mairie de leur domicile dans le trimestre qui suit leur 16ème anniversaire. Une attestation de recensement leur est remise. Celle-ci est obligatoire pour établir un dossier de candidature à un examen (scolaire, permis de conduire) ou à un concours soumis au contrôle de l’autorité publique.

Ce recensement permet également  à l’INSEE d’effectuer l’inscription d’office des jeunes sur la liste électorale de la commune.

Carte Nationale d’Identité (CNI)

Depuis le 21 mars 2017, les demandes de carte nationale d’identité doivent être déposées dans les mairies équipées du dispositif de recueil des titres sécurisés.

Dans l’Ain, vous pouvez vous rendre à :

  • Chatillon sur Chalaronne,
  • Pont de Vaux,
  • Bourg en Bresse,
  • Péronnas,
  • Viriat
  • et également en Saône et Loire, à Mâcon, Crèche sur Saône.

Vous devez appeler au préalable la mairie où vous souhaitez vous rendre afin de prendre rendez-vous.

Durée de validité :
– 15 ans pour les CNI délivrées aux personnes majeures après le 01/01/2004 ;
– 10 ans pour les CNI délivrées aux personnes mineures.

Documents à fournir pour l’établissement ou le renouvellement de votre carte :
– la C.N.I. périmée,
– une copie de votre acte de naissance, selon les cas,
– deux photos conformes à la norme,
– un justificatif de domicile (facture récente de moins de trois mois). Attention au lieu-dit : il doit être identique à celui porté sur votre dossier.

Plus en cas de perte ou de vol :
– la déclaration de perte ou de vol,
– un document avec votre photo (permis de conduire – carte d’étudiant – carte scolaire etc…),
– un timbre fiscal de 25 €

Vous pouvez effectuer une prédemande en ligne

Location de la Salle Polyvalente

Pour tout renseignement, et pour réserver la salle polyvalente, prendre contact avec le secrétariat de mairie au 04.74.50.03.08 ou mairiedebiziat@gmail.com

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TARIFS (en vigueur au 15 avril 2019)

Grande salle, bar et cuisine
Associations sportives : Participation forfaitaire annuelle aux frais d’électricité de 50 euros pour utilisation une fois par semaine et 100 euros pour utilisation plus d’une fois par semaine.
Associations communales et intercommunales, Organisations professionnelles locales : Frais d’électricité et de chauffage
Associations extérieures : 500 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Habitants de la commune : 300 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Habitants de la commune : 150 € les jours fériés en semaine et par jour le week-end lorsque la salle est occupée le samedi ou le dimanche par une association
Particuliers extérieurs à la commune :
Location du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre : 600 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Location du 1er mai au 30 septembre : 900 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Particuliers extérieurs à la commune : 375 € les jours fériés en semaine et par jour le week-end lorsque la salle est occupée le samedi ou le dimanche par une association
Assemblées générales ou réunions d’organismes privés : 300 € + frais d’électricité et de chauffage
Réveillons organisés par un traiteur : 800 € + frais d’électricité et de chauffage
Pour des funérailles : 50 € + frais d’électricité et de chauffage
Hall et Bar
Associations communales et intercommunales, Organisations professionnelles locales : Frais d’électricité et de chauffage
Hall, Bar et Cuisine
Habitants de la commune : 80 € + frais d’électricité et de chauffage
Particuliers extérieurs à la commune : 120 € + frais d’électricité et de chauffage
FRAIS
Frais d’électricité et de chauffage : 0,30 € / KWH
Vaisselle : 0,05 € la pièce
Sacs poubelles : pour les particuliers et les associations extérieures à la commune : 5 € pièce
Sacs poubelles : pour les associations communales : 2,50 € pièce
Podium  : 30 €
CAUTION
Particuliers habitants de la commune : 300 €
Particuliers et les professionnels extérieurs à la commune : 600 €
ARRHES
50 % du montant de la location à la signature du contrat.
Le solde de la location sera versé 3 mois avant la date de la location.

Télécharger le Contrat location Salle Polyvalente

Télécharger la liste de vaisselle et matériel

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Salle Polyvalente

La commune a construit en 2008 une salle polyvalente fonctionnelle et bien équipée. Cet équipement peut être mis à la disposition des associations pour leurs manifestations et pour la pratique d’activités sportives (danse, badminton par exemple), et loué aux particuliers pour des événements familiaux. Pour tout renseignement et pour les locations, prendre contact avec le secrétariat de mairie au 04.74.50.03.08 ou mairiedebiziat@gmail.com

TARIFS (en vigueur au 15 avril 2019)

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Grande salle, bar et cuisine
Associations sportives : Participation forfaitaire annuelle aux frais d’électricité de 50 euros pour utilisation une fois par semaine et 100 euros pour utilisation plus d’une fois par semaine.
Associations communales et intercommunales, Organisations professionnelles locales : Frais d’électricité et de chauffage
Associations extérieures : 500 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Habitants de la commune : 300 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Habitants de la commune : 150 € les jours fériés en semaine et par jour le week-end lorsque la salle est occupée le samedi ou le dimanche par une association

Particuliers extérieurs à la commune :
Location du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre : 600 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage
Location du 1er mai au 30 septembre : 900 € le week-end + frais d’électricité et de chauffage

Particuliers extérieurs à la commune : 375 € les jours fériés en semaine et par jour le week-end lorsque la salle est occupée le samedi ou le dimanche par une association
Assemblées générales ou réunions d’organismes privés : 300 € + frais d’électricité et de chauffage
Réveillons organisés par un traiteur : 800 € + frais d’électricité et de chauffage
Pour des funérailles : 50 € + frais d’électricité et de chauffage

Hall et Bar
Associations communales et intercommunales, Organisations professionnelles locales : Frais d’électricité et de chauffage
Hall, Bar et Cuisine
Habitants de la commune : 80 € + frais d’électricité et de chauffage
Particuliers extérieurs à la commune : 120 € + frais d’électricité et de chauffage
FRAIS
Frais d’électricité et de chauffage : 0,30 € / KWH
Vaisselle : 0,05 € la pièce
Sacs poubelles : pour les particuliers et les associations extérieures à la commune : 5 € pièce
Sacs poubelles : pour les associations communales : 2,50 € pièce
Podium  : 30 €
CAUTION
Particuliers habitants de la commune : 300 €
Particuliers et les professionnels extérieurs à la commune : 600 €
ARRHES
50 % du montant de la location à la signature du contrat.
Le solde de la location sera versé 3 mois avant la date de la location.

Télécharger le Contrat de location Salle Polyvalente

Télécharger la liste de vaisselle et matériel

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Déclaration annuelle des ruches

Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

 

Elle participe à :

  • La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
  • La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
  • La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2018. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018)

Conciliateur de justice

Monsieur Liès BRAHMI, conciliateur de justice sur le canton de Châtillon sur chalaronne dont la commune de Biziat est adjointe, propose à partir du mois de septembre un mode de règlement amiable et gratuit des différends suivants : relations entre bailleurs et locataires, litiges de la consommation ; litiges entre commerçants ; problèmes de copropriété ; litiges entre personnes ; litiges et troubles du voisinage.

N.B. : Exceptions faites des affaires pénales, des conflits du travail, des affaires familiales et des conflits entre administrés et administrations.

Permanence en mairie de Châtillon-sur- Chalaronne – le 2ème et 4ème mardi de chaque mois (hors vacances scolaires) de 13h30 à 17h00.

Prise de rendez-vous auprès de la mairie de Châtillon-Sur-Chalaronne : 04 74 55 04 33

Ordures Ménagères

La collecte des ordures ménagères a lieu le jeudi matin des semaines paires à partir de minuit, y compris les jours fériés : Calendrier

Pour toutes les informations concernant le tri sélectif des déchets, et le fonctionnement des déchèteries, rendez-vous :

à la rubrique environnement du site internet de la Communauté de Communes de la Veyle

et sur le site internet du SMIDOM Veyle Saône 

Horaires d’ouverture de la déchetterie à Vonnas, située Rue de l’Industrie

(en vigueur à compter du 29 avril 2019)

Mars à Octobre Novembre à Février
Lundi 14h  à 18h 14h à 17h
Mardi 14h à 18h 14h à 17h
Mercredi 9h à 12h et 14h à 18h 9h à 12h et 14h à 17h
Jeudi 14h à 18h 14h à 17h
Vendredi 9h à 12h et 14h à 18h 14h à 17h
Samedi 9h à 12h et 14h à 18h 9h à 12h et 14h à 17h

Bienvenue à Biziat

Vous venez vous installer à Biziat ?

Nous vous invitons à venir au Secrétariat de Mairie nous signaler votre arrivée. Nous pourrons vous fournir toutes les informations nécessaires sur la vie de notre commune.

Démarches à effectuer lors de votre installation :

  • Contacter le SMIDOM Veyle Saône pour signaler votre arrivée,
  • Si vous avez des enfants en âge d’être scolarisés en maternelle ou en primaire, venir en Mairie, avec votre livret de famille, effectuer leur pré-insciption administrative.
  • Nous déposer votre demande d’inscription sur les listes électorales si vous le souhaitez.

Bienvenue à Biziat

Vous venez vous installer à Biziat ?

Nous vous invitons à venir au Secrétariat de Mairie nous signaler votre arrivée. Nous pourrons vous fournir toutes les informations nécessaires sur la vie de notre commune.

Démarches à effectuer lors de votre installation :

  • Contacter le SMIDOM Veyle Saône pour signaler votre arrivée,
  • Si vous avez des enfants en âge d’être scolarisés en maternelle ou en primaire, venir en Mairie, avec votre livret de famille, effectuer leur pré-insciption administrative.
  • Nous déposer votre demande d’inscription sur les listes électorales si vous le souhaitez.

Biziat Endurance

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BIZIAT ENDURANCE est une association de course à pied à vocation de loisir et de compétition.
Créée en 2011, l’association compte aujourd’hui 32 adhérents dont 11 filles de 18 à 75 ans.

Les coureurs se retrouvent tous les dimanches de l’année pour un départ devant la caserne des pompiers à 9h et le mercredi soir à 19h au même endroit.
Chaque coureur peut aussi selon sa forme et ses motivations, participer à différentes courses locales ou par équipe et même certains se lancent sur des marathons (42 kms 195m ) voire plus dans des ultra trails.

L’adhésion annuelle s’élève à 30€.

Vendredi 7 septembre 2018 : La BIZ’NIGHT  : course nocturne de 12,4 km et 5,6 km à travers chemins, sentiers et autres prés de Biziat.

Composition du conseil d’administration :
Président  : Damien BAGNE Tel : 06.07.68.51.41
Trésorier : Michel NEVORET
Secrétaire : Sandrine GROSBOIS
Site internet : http://biziatendurance.wordpress.com/
Email : biziat.endurance@orange.fr
Les membres du bureau :

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Avenir de Biziat

Président : Corentin ROLLIN

Section Bibliothèque

Section CYCLOResponsable : Max BAGNE

Tricot’Ain

Le club TRICOT ‘ AIN, section de l’Avenir de Biziat, a été créé il y a 7 ans à Biziat par Marie-Colette Girard, passionnée de tricot, crochet et broderie. A ce jour, le club compte une quinzaine de personnes de Biziat et des alentours qui ont la même passion et une envie de partager leur savoir faire.
Notre activité est diverse : crochet, tricot, dentelle au fuseau, broderie.
Cette activité a lieu à la salle de l’Avenir les 2èmes et 4èmes lundi de chaque mois de 14H00 à 18H00.
Les novices comme les plus ferventes sont les bienvenues et cela nous donne l’occasion dans une ambiance conviviale de faire une collation et de souhaiter les anniversaires des participantes.
Pour tous renseignements :
Marie-Colette Girard 06.08.71.80.37 girardmarieco@gmail.com

 

PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

Depuis le 1er janvier 2017, la compétence urbanisme a été transférée à la Communauté de Communes de la Veyle.

La Communauté de Communes est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi), un outil qui dessinera, pour les 10 à 15 prochaines années, les grandes orientations du territoire en termes d’aménagement. Le PLUi est le résultat d’un travail mené dans la concertation, selon des étapes précises. Son élaboration prendra de 3 à 4 ans.

Pour suivre l’actualité du PLUi, vous pouvez vous rendre sur le site internet de la Communauté de Communes de la Veyle

Dans l’attente de l’élaboration de ce PLUi, notre territoire communal n’est plus couvert par un document d’urbanisme. Il est maintenant soumis au RNU (Règlement National d’Urbanisme). Pour toute demande d’autorisation relative à vos travaux, vous devez prendre attache auprès du secrétariat de mairie.